11 sept. 2006

Compléments au permis de construire

Le permis nous a été retourné une première fois par la DDE, à cause d'un mauvais calcul de surface habitable.
Ci-dessous la lettre et le schéma supplémentaire envoyés.


Service d’instruction des demandes de permis de construire

Mairie de Bruniquel
82800 Bruniquel

N° de dossier : PC8202606T0005


Madame, Monsieur,

Par courrier en date du 05/09/09 vous m’informer de l’irrecevabilité de mon dossier en raison d’une SHON supérieure à 170 m2.

Vous trouverez ci-joint un document supplémentaire vous permettant de comprendre les surfaces mentionnées sur la demande et qui aboutissent à une SHON de 166 m2.

Le niveau R+1 comporte en effet une grande surface dont la hauteur est inférieure à 180 cm. Pour le niveau RDC, sont retranchés : la terrasse et le garage.

Pour le niveau R+1, sont retranchés : la surface <>

Je me tiens expressément à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, mes salutations respectueuses.